conseil d’école 20 10 2022 rectifié mat en saint Jacques
Réglement type départemental des écoles maternelles et éleémentaires publiques de la Côte d’Or – mise à jour votée en CDEN le 24 mai 2019 (2)
réglement intérieur école maternelle En saint Jacques 2021
Annexe 2 -CHARTE LAICITE
